Informations légales

Mentions légales

Informations relatives à l’éditeur du site Motorz Social et à la propriété intellectuelle.

1. Éditeur de l’application et du site

2. Hébergement

Firebase assure l’hébergement sécurisé des bases de données, fichiers médias, utilisateurs et services backend de l’application.

3. Activité de la plateforme

Motorz est une plateforme sociale spécialisée dans l’automobile. Elle permet aux utilisateurs de :

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur Motorz (textes, visuels, sons, codes, bases de données, designs, architecture de l’application, etc.) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et les conventions internationales, dont la Convention de Berne.

Sauf mention contraire, ils appartiennent exclusivement à Motorz et font l’objet d’une protection au titre de la propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée (reproduction, diffusion, modification…) est interdite et peut entraîner des poursuites civiles et pénales.

Les utilisateurs restent propriétaires des contenus qu’ils publient, tout en accordant à Motorz une licence gratuite, non exclusive et mondiale, nécessaire au bon fonctionnement de la plateforme.

5. Données personnelles

Motorz traite les données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Données collectées

Finalités

Droits des utilisateurs (RGPD)

Ces droits peuvent être exercés par simple demande à : contactmotorz@gmail.com.

6. Cookies et technologies similaires

Motorz utilise des cookies et technologies similaires afin de :

L’utilisateur peut à tout moment modifier ses préférences en matière de cookies depuis les paramètres de son appareil ou via l’interface dédiée dans l’application.

7. Modération des contenus

8. Responsabilités

Motorz met tout en œuvre pour assurer un service sécurisé, fonctionnel et conforme, mais ne peut être tenu responsable des interruptions ou bugs indépendants de sa volonté (pannes, maintenance, force majeure).

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des contenus publiés par les utilisateurs. Chaque utilisateur est seul responsable des contenus qu’il publie.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, la compétence est attribuée aux tribunaux de Paris.

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